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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE CHARPENTIER
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JCC JEAN CLAUDE CHARPENTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCC JEAN CLAUDE CHARPENTIER
JEAN-CLAUDE CHARPENTIER S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1578427
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
JCC JEAN CLAUDE CHARPENTIER de JEAN-CLAUDE CHARPENTIER

Présentation de la marque JCC JEAN CLAUDE CHARPENTIER

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE CHARPENTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JCC JEAN CLAUDE CHARPENTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-CLAUDE CHARPENTIER domicilié(e) 14 rue Bichat, BOURG EN BRESSE (Ain) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque JCC JEAN CLAUDE CHARPENTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCC JEAN CLAUDE CHARPENTIER est expirée depuis le 2 mars 2000.

JEAN-CLAUDE CHARPENTIER a également déposé les autres marques suivantes : Galerie CHARPENTIER , CHATEAU HAUT JAMARD Appellation Lussac Contrôlée


JEAN-CLAUDE CHARPENTIER S.A. (S.A.) - 14 rue Bichat, BOURG EN BRESSE (Ain) - France


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.